Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christian ORCEAU
/
LA BIROUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIROUNETTE
Monsieur Christian ORCEAU

Numéro de dépôt :
93484342
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/09/2003

Présentation de la marque LA BIROUNETTE

Déposée le 13 septembre 1993 par monsieur Christian ORCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LA BIROUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est monsieur Christian ORCEAU domicilié(e) 38 Place de l'Eglise, 85140 SAINT MARTIN DES NOYERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COURTIN SA Société d'Avocats - France.

La marque LA BIROUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIROUNETTE est expirée depuis le 13 septembre 2003.

Christian ORCEAU a également déposé les autres marques suivantes : TROUSSEPINETTE APERITIF DE VENDEE AUX FRUITS , LIQUEUR DES CHOUANS , LA DIABOLIQUE


Monsieur Christian ORCEAU - 38 Place de l'Eglise, 85140 SAINT MARTIN DES NOYERS - France


CABINET JURIDIQUE COURTIN SA Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Pain, pâtisserie, confiserie